Arrêté du 30 juillet 2013

Article 4

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans le paragraphe 7 « Sondes vésicales », le paragraphe « B. ― Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent » est remplacé comme suit :
CODE NOMENCLATURE
  B. ― Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent
1159323 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, droite, charrière ⩾ 12.
1154917 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, béquillée, charrière ⩾ 12.
1173270 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex, pédiatrique, charrière ⩽ 10.
1113918 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, droite, charrière ⩾ 12, 100 % silicone.
1185898 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, béquillée, charrière ⩾ 12, 100 % silicone.
1121711 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, pédiatrique, charrière ⩽ 10, 100 % silicone.
1126460 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, en PVC, polyuréthane ou latex.
1146792 Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, droite, charrière ⩾ 12,100 % silicone.
1181334 Sondage permanent, sonde vésic. stérile sans ballonnet.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, sans ballonnet (par exemple : type Pezzer ou Malecot), en PVC, polyuréthane, latex ou caoutchouc, droite, charrière ⩾ 12.

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