JORF du 7 août 2002

Arrêté du 30 juillet 2002

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées conduisant au baccalauréat technologique de la série sciences et technologies industrielles (STI) ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série sciences et technologies de laboratoire ;

Vu l'arrêté du 9 mars 1993 relatif au programme de sciences physiques pour la classe de première de la série sciences médico-sociales ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries sciences médico-sociales (SMS), sciences et technologies industrielles (STI), sciences et technologies de laboratoire (STL) et sciences et technologies tertiaires (STT) ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 1995 relatif au programme de sciences physiques pour la classe de terminale de la série sciences médico-sociales ;

Vu l'arrêté du 6 novembre 1996 relatif aux programmes de la spécialité biochimie-génie biologique de la série sciences et technologies de laboratoire ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 fixant le programme d'enseignement de sciences physiques appliquées des classes de première et terminale préparant la spécialité génie optique de la série sciences et technologies industrielles (STI) ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 25 juin 2002 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2002,

Arrête :

Article 1

Le programme de sciences physiques et physique appliquée en classes de première et terminale de la série STI, option génie mécanique, fixé par l'arrêté du 10 juillet 1992 définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées conduisant au baccalauréat technologique de la série sciences et technologies industrielles (STI) susvisé, est modifié conformément aux annexes 1 et 2 du présent arrêté.
Le programme de sciences physiques et physique-chimie appliquées en classes de première et terminale de la série STI, option génie des matériaux, fixé par l'arrêté du 10 juillet 1992 définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées conduisant au baccalauréat technologique de la série sciences et technologies industrielles (STI) susvisé, est modifié conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.
Le programme de sciences physiques et physique appliquée en classes de première et terminale de la série STI, option génie électronique, fixé par l'arrêté du 10 juillet 1992 définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées conduisant au baccalauréat technologique de la série sciences et technologies industrielles (STI) susvisé, est modifié conformément aux annexes 4 et 5 du présent arrêté.
Le programme de sciences physiques et physique appliquée en classes de première et terminale de la série STI, option génie électrotechnique, fixé par l'arrêté du 10 juillet 1992 définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées conduisant au baccalauréat technologique de la série sciences et technologies industrielles (STI) susvisé, est modifié conformément aux annexes 6 et 7 du présent arrêté.
Le programme de sciences physiques et physique appliquée en classes de première et terminale de la série STI, option génie civil, fixé par l'arrêté du 10 juillet 1992 définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées conduisant au baccalauréat technologique de la série sciences et technologies industrielles (STI) susvisé, est modifié conformément aux annexes 8 et 9 du présent arrêté.
Le programme de sciences physiques et physique appliquée en classes de première et terminale de la série STI, option génie énergétique, fixé par l'arrêté du 10 juillet 1992 définissant les programmes des enseignements des classes de première et terminale des lycées conduisant au baccalauréat technologique de la série sciences et technologies industrielles (STI) susvisé, est modifié conformément aux annexes 10 et 11 du présent arrêté.
Le programme de sciences physiques appliquées en classes de première et terminale de la série STI, option génie optique, fixé par l'arrêté du 1er août 1997 susvisé, est modifié conformément aux annexes 12 et 13 du présent arrêté.

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Article 2

Le programme de sciences physiques en classes de première et terminale de la série STL, spécialité biochimie-génie biologique, fixé par l'arrêté du 6 novembre 1996 susvisé, est modifié conformément aux annexes 14 et 15 du présent arrêté.
Les programmes de chimie et de physique en classes de première et terminale de la série STL, spécialité chimie de laboratoire et de procédés industriels, fixés par l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série sciences et technologies de laboratoire susvisé, sont modifiés conformément aux annexes 16 et 17 du présent arrêté.
Les programmes de physique, électricité, mesures et automatismes, chimie appliquée, physico-chimie (option), optique (option), contrôle et régulation (option) de la classe de première et les programmes de physique, électricité, mesures et automatismes, chimie appliquée, optique (option) contrôle et régulation (option) et applications informatiques en classe terminale de la série STL, spécialité physique de laboratoire et de procédés industriels, fixés par l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série sciences et technologies de laboratoire susvisé, sont modifiés conformément aux annexes 18 et 19 du présent arrêté.

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Article 3

Le programme de sciences physiques en classes de première et terminale de la série SMS, fixé par les arrêtés des 9 mars 1993 et 12 janvier 1995 susvisés, est modifié conformément aux annexes 20 et 21 du présent arrêté.

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Article 4

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des arrêtés dess 10-07-1992, 01-08-1997, 06-11-1996, 09-03-1993 et 12-01-1995.

Fait à Paris, le 30 juillet 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche du 29 août 2002, vendu au prix de 2,30 EUR et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.