Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant sur le règlement général du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes des disciplines des classes de première de la série Sciences médico-sociales ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par la baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (S.M.S.), Sciences et technologies industrielles (S.T.I.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.) ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 ;

Vu l'arrêté modificatif du 17 mars 1994 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 ;

Vu l'arrêté du 9 mars 1993 relatif au programme de sciences physiques pour la classe de première de la série Sciences médico-sociales ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 8 décembre 1994,

Arrête :

LE PROGRAMME DE SCIENCES PHYSIQUES POUR LA CLASSE DE TERMINALE DE LA SERIE SCIENCES MEDICO-SOCIALES (SMS) EST FIXE EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE.

LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE ENTRENT EN APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1995-1996.

Fait à Paris, le 12 janvier 1995.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des lycées et collèges :

Le chef de service,

M.-F. Moraux

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 16 février 1995, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.