Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Valorisation des déchets de combustion
Résumé. Les cendres et autres déchets de combustion peuvent être réutilisés dans des matériaux comme le béton ou pour fertiliser les sols, sous certaines conditions.
A modifié les dispositions suivantes :