Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de gestion des déchets pour les grands appareils
Résumé. Les exploitants d'appareils de grande puissance doivent réduire leurs déchets en priorisant la prévention, le réemploi, le recyclage et d'autres formes de valorisation.
A modifié les dispositions suivantes :