Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des valeurs limites d'émission dans l'eau
Résumé. L'article modifie les règles sur les rejets d'eau en supprimant certaines émissions dangereuses et en fixant des limites pour le débit et la concentration des polluants.
A modifié les dispositions suivantes :