Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les appareils de mesure en continu
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les appareils de mesure en continu, imposant des vérifications annuelles et des contrôles de performance.
A modifié les dispositions suivantes :