Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Surveillance des émissions lors des phases non normales
Résumé. Les émissions des chaudières, turbines ou moteurs de plus de 15 MW peuvent être surveillées par des mesures directes ou par des paramètres de substitution équivalents.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 août 2018Art. 30-1 : Surveillance des émissions polluantes lors des phases critiques
- Arrêté du 3 août 2018Art. 30-1