Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des prothèses à pile exemptées d'explantation
Résumé. La liste des prothèses à pile qui ne doivent pas être explantées avant la mise en bière est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :