Arrêté du 30 janvier 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2017

Art. 1

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Modification de la liste des prothèses à pile exemptées d'explantation

Résumé. La liste des prothèses à pile qui ne doivent pas être explantées avant la mise en bière est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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