JORF n°0034 du 9 février 2025

Article 1

Article 1

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Ajout de dispositifs médicaux implantables actifs intracardiaques

Résumé De nouveaux appareils médicaux pour le cœur ont été ajoutés à une liste.

Après le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2017 susvisé, il est ajouté un troisième alinéa ainsi rédigé :
« Dispositifs médicaux implantables actifs intracardiaques Nanostim (modèle S1DLCP), Aveir VR (modèle LSP 112V) et Aveir AR (modèle LSP 201A) commercialisés par la société Abbott ».


Historique des versions

Version 1

Après le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2017 susvisé, il est ajouté un troisième alinéa ainsi rédigé :

« Dispositifs médicaux implantables actifs intracardiaques Nanostim (modèle S1DLCP), Aveir VR (modèle LSP 112V) et Aveir AR (modèle LSP 201A) commercialisés par la société Abbott ».