JORF n°0032 du 7 février 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 9 novembre 2024

Résumé Deux nouvelles lignes et des définitions ont été ajoutées à une annexe d'un arrêté.

Au tableau de l'annexe III de l'arrêté du 9 novembre 2024 susvisé :
a) Il est ajouté les deux lignes suivantes :
«

| BC2 « Contribuer au projet éducatif spécialisé dans une visée inclusive » du DEME (*) RNCP39643BC02 | |Allègement
de formation (**)| | |:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:-:|:-----------------------------------:|:-----------------------------------:| |BC1 « Contribuer à l'accompagnement socio-éducatif dans une logique de parcours » du DEME RNCP39643BC01 ou du DESTIF (*) RNCP39680BC01| | |Allègement
de formation (**)|

» ;
b) Après l'alinéa : « (*) BAFD : brevet d'aptitude aux fonctions de directeur. », sont insérés les deux alinéas suivants :
« (*) DEME : diplôme d'Etat de moniteur éducateur.
« (*) DESTIF : diplôme d'Etat de technicien de l'intervention sociale et familiale. »


Historique des versions

Version 1

Au tableau de l'annexe III de l'arrêté du 9 novembre 2024 susvisé :

a) Il est ajouté les deux lignes suivantes :

«

BC2 « Contribuer au projet éducatif spécialisé dans une visée inclusive » du DEME (*) RNCP39643BC02

Allègement

de formation (**)

BC1 « Contribuer à l'accompagnement socio-éducatif dans une logique de parcours » du DEME RNCP39643BC01 ou du DESTIF (*) RNCP39680BC01

Allègement

de formation (**)

» ;

b) Après l'alinéa : « (*) BAFD : brevet d'aptitude aux fonctions de directeur. », sont insérés les deux alinéas suivants :

« (*) DEME : diplôme d'Etat de moniteur éducateur.

« (*) DESTIF : diplôme d'Etat de technicien de l'intervention sociale et familiale. »