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Modification d'arrêtés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2024Art. null
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1 modifié
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modifiant l'arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « animation socio-éducative ou culturelle » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur »
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants et A. 212-46 (Organisation de la spécialité 'animateur' dans le brevet professionnel) ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2024 (Nouvelle option d'animation socio-éducative ou culturelle dans le BPJEPS) portant création de la mention « animation socio-éducative ou culturelle » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2024Art. null
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En vigueur depuis le 8 février 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 janvier 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
T. de Saint Pol
La directrice des sports,
F. Bourdais