JORF n°0032 du 7 février 2025

Arrêté du 30 janvier 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-46 ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « animation socio-éducative ou culturelle » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'arrêtés

Résumé Cet article change un ancien arrêté, mais ne dit pas lequel.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2024 > > Art. null > >

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1 modifié

1 cité

Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 janvier 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol

La directrice des sports,

F. Bourdais