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Arrêté du 30 janvier 2025

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de qualification pour l'enseignement du sport

Résumé. Un arrêté modifie des règles sur les qualifications pour enseigner le sport, mais ne précise pas lesquelles.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-11 (Certificat pro jeunesse et sport : validation de compétences) et suivants et A. 212-2 (Organisation du certificat professionnel dans le domaine du sport) et suivants ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2024 (Création d'un diplôme pour les animateurs de centres de loisirs) portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

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Modification des dispositions de l'arrêté du 9 novembre 2024

Résumé. L'article 1 change des règles d'un arrêté précédent, mais ne dit pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 novembre 2024Art.
- Arrêté du 9 novembre 2024
Art. null

En vigueur depuis le 7 février 2025

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé. Cet arrêté va être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 janvier 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol

En vigueur depuis le vendredi 7 février 2025

Arrêté du 30 janvier 2025
Article 1
Article 2