JORF n°0031 du 6 février 2025

Arrêté du 30 janvier 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-11 et suivants et A. 212-2 et suivants ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 novembre 2024

Résumé L'article 1 change des règles d'un arrêté précédent, mais ne dit pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2024 > > Art. null > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté va être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 janvier 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol