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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des référentiels de certification dans le diplôme d'enseignement du sport
Résumé. L'arrêté du 30 janvier 2023 modifie l'article 3 de l'arrêté du 9 novembre 2016 pour préciser que les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme figurent en annexe I.
A modifié les dispositions suivantes :