JORF n°0041 du 17 février 2023

Arrêté du 30 janvier 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;

Vu l'arrêté du 27 février 2017 modifié portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé Cet article change des règles dans un document ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. Annexe III > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de l'arrêté

Résumé Cela commence à partir du 1er mai 2023.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er mai 2023.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 janvier 2023.

Pour la ministre par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais