JORF n°0041 du 17 février 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des équivalences des monitorats fédéraux de la Fédération française de parachutisme

Résumé Un nouveau texte ajoute une case cochée pour les monitorats de parachutisme.

Au tableau figurant à l'annexe III de l'arrêté du 27 février 2017 modifié susvisé, les lignes :
«

| Monitorat fédéral option " progression accompagnée en chute ", délivré par la Fédération française de parachutisme en cours de validité |X
option B|X
option B| X | | X | | |:-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:---------------:|:---------------:|:-:|:-:|:-:|:-:| |Monitorat fédéral option " largage d'élèves en ouverture automatique " délivrée par la Fédération française de parachutisme en cours de validité.|X
option A|X
option A| X | | X | |

»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«

| Monitorat fédéral option " progression accompagnée en chute ", délivré par la Fédération française de parachutisme en cours de validité |X
option B|X
option B| X | | X | X | |:-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:---------------:|:---------------:|:-:|:-:|:-:|:-:| |Monitorat fédéral option " largage d'élèves en ouverture automatique " délivrée par la Fédération française de parachutisme en cours de validité.|X
option A|X
option A| X | | X | X |

».


Historique des versions

Version 1

Au tableau figurant à l'annexe III de l'arrêté du 27 février 2017 modifié susvisé, les lignes :

«

Monitorat fédéral option " progression accompagnée en chute ", délivré par la Fédération française de parachutisme en cours de validité

X

option B

X

option B

X

X

Monitorat fédéral option " largage d'élèves en ouverture automatique " délivrée par la Fédération française de parachutisme en cours de validité.

X

option A

X

option A

X

X

»

sont remplacées par les lignes suivantes :

«

Monitorat fédéral option " progression accompagnée en chute ", délivré par la Fédération française de parachutisme en cours de validité

X

option B

X

option B

X

X

X

Monitorat fédéral option " largage d'élèves en ouverture automatique " délivrée par la Fédération française de parachutisme en cours de validité.

X

option A

X

option A

X

X

X

».