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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des qualifications pour le diplôme d'État de handisport
Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État de handisport sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6