Arrêté du 30 janvier 2023

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Art. 6

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Précision des qualifications pour le diplôme d'État de handisport

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État de handisport sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 6

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