Arrêté du 30 janvier 2017

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Site des Grivaldes (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 8 février 2017

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés dans les Grivaldes

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées pour le site Natura 2000 des Grivaldes.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Site des Grivaldes (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le mercredi 8 février 2017

Source : Légifrance