ARRÊTÉ du 30 janvier 2015

Article 6

La répartition des sièges à pourvoir est fixée ainsi qu'il suit :

SECTION ASTRONOMIE SECTION TERRE INTERNE SECTION SURFACES
continentales, océan, atmosphère
Collège A - 6 sièges Collège A - 3 sièges Collège A - 3 sièges
Collège B - 6 sièges Collège B - 3 sièges Collège B - 3 sièges

Historique des versions

La répartition des sièges à pourvoir est fixée ainsi qu'il suit :

SECTION ASTRONOMIE SECTION TERRE INTERNE SECTION SURFACES
continentales, océan, atmosphère
Collège A - 6 sièges Collège A - 3 sièges Collège A - 3 sièges
Collège B - 6 sièges Collège B - 3 sièges Collège B - 3 sièges