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Arrêté du 30 décembre 2025

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 16 décembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction de la date et du lieu de naissance dans un arrêté

Résumé. Un arrêté corrige la date et le lieu de naissance d'une personne dans un document officiel.

A l'article 1er de l'arrêté du 16 décembre 2025 susvisé, les mots : « M. AMIRI (Hacene), né le 12 avril 1983 à Narbaa Nath Irathen (Algérie). » sont remplacés par les mots : « M. AMIRI (Hacene), né le 20 novembre 1970 à Larbaa-nath-irathen (Algérie). »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 30 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 30 décembre 2025
Article 1
Article 2