JORF n°0297 du 19 décembre 2025

Arrêté du 16 décembre 2025

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le B du IV de l'article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, notamment l'article 70 ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 28 novembre 2025,

Arrête :

Article 1

En application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » les personnes dont les noms suivent :
M. AMIRI (Hacene), né le 12 avril 1983 à Narbaa Nath Irathen (Algérie).
M. ASSAL (Mohammed), né le 20 mai 1986 à Oued-Rhiou (Algérie).
M. BENOKBA (Khalid), né le 23 septembre 1983 à Milia (Algérie).
M. BOUCHERIT (Hadj, Nedder), né le 9 janvier 1982 à Oued Rhiou (Algérie).
M. GHEMRAS (Lyes), né le 26 mars 1985 à Mekla (Algérie).
M. SLAMA (Mohamed), né le 20 mars 1984 à Jébéniana (Tunisie).
M. TOMMEH (Caesar), né le 15 novembre 1984 à Al Saouda (Syrie).

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Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy