Arrêté du 30 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 16 décembre 2025 susvisé, les mots : « M. AMIRI (Hacene), né le 12 avril 1983 à Narbaa Nath Irathen (Algérie). » sont remplacés par les mots : « M. AMIRI (Hacene), né le 20 novembre 1970 à Larbaa-nath-irathen (Algérie). »

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Correction de la date et du lieu de naissance dans un arrêté

Résumé. Un arrêté corrige la date et le lieu de naissance d'une personne dans un document officiel.

A l'article 1er de l'arrêté du 16 décembre 2025 susvisé, les mots : « M. AMIRI (Hacene), né le 12 avril 1983 à Narbaa Nath Irathen (Algérie). » sont remplacés par les mots : « M. AMIRI (Hacene), né le 20 novembre 1970 à Larbaa-nath-irathen (Algérie). »

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