Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction des moyens de sécurité hors périodes d'activité
Résumé. Les moyens de sécurité sur les aérodromes peuvent être réduits en dehors des périodes d'activité des avions les plus gros.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 janvier 2007Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 18 janvier 2007Art. 4