Article 15
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté sur l'organisation du sauvetage en mer en Nouvelle-Calédonie
Résumé Un ancien arrêté sur le sauvetage en mer en Nouvelle-Calédonie est supprimé.
Est abrogé l'arrêté n° 1422/AEM du 10 août 2000 portant organisation de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer dans les eaux placées sous responsabilité de la France au large de la Nouvelle-Calédonie.
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