Arrêté du 30 décembre 2020

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges mentionné à l'article L. 1161-2 du code de la santé publique (Règles des programmes d'éducation thérapeutique) figure à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2 janvier 2021

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Précision sur le cahier des charges de l'éducation thérapeutique

Résumé. Un arrêté précise que le cahier des charges pour l'éducation thérapeutique des patients est détaillé en annexe.

Le cahier des charges mentionné à l'article L. 1161-2 du code de la santé publique (Règles des programmes d'éducation thérapeutique) figure à l'annexe I du présent arrêté.

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Source : Légifrance