A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 octobre 2019Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 21 octobre 2019Art. 1
1 version
1 modifié
Section suivante
Arrêté du 30 décembre 2020
Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 avril 2014Art. 1 → Version 3Arrêté du 27 avril 2014Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIRArrêté du 27 avril 2014Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 avril 2014Art. 3 → Version 3Arrêté du 27 avril 2014Art. 4 → Version 2Arrêté du 27 avril 2014Art. 5 → Version 2Arrêté du 27 avril 2014Art. 6 → Version 2Arrêté du 27 avril 2014Art. 7 → Version 3Arrêté du 27 avril 2014Art. 8 → Version 2Arrêté du 27 avril 2014Art. 9 → Version 2Arrêté du 27 avril 2014Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIRArrêté du 27 avril 2014Art. 10 → Version 2Arrêté du 27 avril 2014Art. 11 → Version 1Arrêté du 27 avril 2014Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 27 avril 2014Art. 12 → Version 1Arrêté du 27 avril 2014Art. 14 → Version 1
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 1, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 14
1 version
17 abrogés
Créé le 1 janvier 2021
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.
1 version
Créé le 1 janvier 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021
Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16