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Suppression du département de gestion des ressources humaines
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Restructuration du service de santé des armées
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au département de gestion des ressources humaines, Art. 12