Arrêté du 30 décembre 2020

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2018

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2018

Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au département de gestion des ressources humaines, Art. 12

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression du département de gestion des ressources humaines

Résumé. L'arrêté supprime le département de gestion des ressources humaines du service de santé des armées et modifie l'organisation centrale de ce service.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au département de gestion des ressources humainesArrêté du 11 juillet 2018Art. 12 : Rôle du département de gestion des ressources humaines dans les armées
→ Version 2
- Arrêté du 11 juillet 2018
Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au département de gestion des ressources humaines, Art. 12

Historique des versions

Source : Légifrance