Arrêté du 30 décembre 2020

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-41 (Rôle de la structure intégrée pour le maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) à R. 3232-43 (Organisation du maintien des équipements militaires) du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Des organismes extérieurs relevant de la direction centrale.
Le fonctionnement de la direction centrale, les attributions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Organisation de la structure pour l'entretien des matériels terrestres

Résumé. Un arrêté du 30 décembre 2020 organise la structure intégrée pour l'entretien des matériels terrestres de l'armée, avec une direction centrale et des organismes extérieurs.

Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-41 (Rôle de la structure intégrée pour le maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) à R. 3232-43 (Organisation du maintien des équipements militaires) du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Des organismes extérieurs relevant de la direction centrale.
Le fonctionnement de la direction centrale, les attributions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.

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