En vigueur depuis le 1 janvier 2021
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Organisation de la structure pour l'entretien des matériels terrestres
Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-41 (Rôle de la structure intégrée pour le maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) à R. 3232-43 (Organisation du maintien des équipements militaires) du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Des organismes extérieurs relevant de la direction centrale.
Le fonctionnement de la direction centrale, les attributions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.