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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une réduction de durée de formation
Résumé. L'article abroge la réduction de la durée de formation pour les cadets de la République.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 août 2000Art. 8-1
- Arrêté du 24 août 2000Art. 8-1