Abrogé10 juin 2009
Abrogé par Arrêté du 8 juin 2009 - art. 8
Créé le 1 janvier 2006
La sous-direction des ressources humaines comprend :
- le bureau des affaires statutaires, juridiques et du contentieux ;
- le bureau de la formation et du recrutement ;
- le bureau du pilotage de la masse salariale et de la répartition des effectifs ;
- le bureau des ressources humaines de l'administration centrale ;
- le bureau des ressources humaines des services déconcentrés et des établissements.