En vigueur depuis le 15 juin 2026
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Nouveaux référentiels pour le diplôme de rugby à XIII
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) figurent en annexe I au présent arrêté.