Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication des référentiels pour les conducteurs de transport en commun
Résumé. Les référentiels d'emploi, d'activités et de compétences pour les conducteurs de transport en commun sur route sont désormais disponibles sur le site du ministère du Travail.
A modifié les dispositions suivantes :