Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rôle de l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Résumé. L'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs aide désormais les directeurs régionaux et formule des avis sur les études de sécurité des employeurs utilisant des substances pyrotechniques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mai 2008Art. 7 : Rôle de l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 16 mai 2008Art. 7