Arrêté du 30 août 2024

Article 1

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Article 1

La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger mentionnée à l'article D. 911-42 du code de l'éducation (Règles pour les fonctionnaires dans les écoles françaises à l'étranger), arrêtée au 1er septembre 2024, est détaillée aux 1°, 3° et 4° de l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2025

Créé le 1 septembre 2024 · Abrogé le 1 septembre 2025

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Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger

Résumé. La liste des écoles françaises à l'étranger est mise à jour et disponible dans l'arrêté du 30 août 2024.

La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger mentionnée à l'article D. 911-42 du code de l'éducation (Règles pour les fonctionnaires dans les écoles françaises à l'étranger), arrêtée au 1er septembre 2024, est détaillée aux 1°, 3° et 4° de l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 septembre 2024 au dimanche 31 août 2025

Source : Légifrance