Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de Références Réglementaires
Résumé Les anciennes références sont remplacées par les nouvelles dans certains articles.
A l'article 411-6.05 et à l'annexe 411-6. A. 9 bis, les mots : « à l'annexe 2 de la fiche UIC 592-2 » sont remplacés par les mots : « aux dispositions de la fiche IRS 50592 ».
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