Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Normes médicales de maintien en service
Résumé Le médecin militaire vérifie si un soldat est en bonne santé pour travailler et accomplir ses missions.
A l'occasion des visites médicales périodiques, le médecin des armées se prononce sur l'aptitude :
- générale au service, telle que définie en annexe I au présent arrêté ;
- aux missions d'inspection hors métropole, telle que définie en annexe II au présent arrêté.
Il se prononce également :
- sur l'absence de contre-indications aux expositions à un risque professionnel en lien avec la spécialité ou l'emploi occupé qui la nécessitent règlementairement ;
- sur les autres aptitudes et non contre-indications médicales prévues par la réglementation en vigueur et demandées par l'autorité d'emploi.
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