JORF n°0206 du 4 septembre 2021

Arrêté du 30 août 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 721-1 ;

Vu l'arrêté du 27 août 2013 modifié fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation » ;

Vu l'arrêté du 27 août 2013 fixant les modalités d'accréditation des écoles supérieures du professorat et de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2016 portant renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon au sein de l'université Lyon-I ;

Vu l'avis du conseil de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon au sein de l'université Lyon-I en date du 26 janvier 2021 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'université Lyon-I, en date du 2 mars 2021 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'université Lyon-III en date du 30 mars 2021 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'université Lyon-II en date du 30 avril 2021 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 juillet 2021,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement de l'accréditation de l'INSPÉ de Lyon

Résumé L'école de formation des enseignants à Lyon continue d'être reconnue à partir de septembre 2021.

L'accréditation de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon, créé au sein de l'université Lyon-I en partenariat avec l'université Lyon-II, l'université Lyon-III et l'université de Saint-Etienne, est renouvelée à compter du 1er septembre 2021.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Accréditation de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation pour délivrer le diplôme national de master

Résumé L'institut peut donner le diplôme de master en enseignement, jusqu'à la fin de son contrat.

L'accréditation de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation emporte habilitation à délivrer le diplôme national de master, jusqu'au terme du contrat pluriannuel, dans les mentions suivantes :

- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, premier degré ;
- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, second degré ;
- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, encadrement éducatif.

Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accréditation de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation pour le diplôme de master

Résumé L'institut peut donner le diplôme de master en enseignement pour un an.

L'accréditation de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation emporte habilitation à délivrer le diplôme national de master, pour une durée d'un an, dans la mention suivante :

- métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de la formation.

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication et exécution de l'arrêté

Résumé Le recteur et le président de l'université doivent publier l'arrêté

Le recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes et le président de l'université Lyon-I sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 août 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Frédérique Vidal

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Jean-Michel Blanquer