A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSArrêté du 30 août 2018ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSArrêté du 30 août 2018ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGESArrêté du 30 août 2018DE CERGYArrêté du 30 août 2018DE LIMOGES-AUBUSSONArrêté du 30 août 2018DE NANCYArrêté du 30 août 2018DE DIJONArrêté du 30 août 2018DE LA VILLA ARSONArrêté du 30 août 2018ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIEArrêté du 30 août 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVREArrêté du 30 août 2018Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTUREArrêté du 30 août 2018CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINEArrêté du 30 août 2018Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUEArrêté du 30 août 2018CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYONArrêté du 30 août 2018CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARISArrêté du 30 août 2018ÉCOLE SUPERIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURGArrêté du 30 août 2018Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 11 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 12 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 13 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON (LA FEMIS)Arrêté du 30 août 2018Art. 14 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 15 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINEArrêté du 30 août 2018DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINEArrêté du 30 août 2018Art. 16 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre VII : DISPOSITIONS COMMUNESArrêté du 30 août 2018Art. 17 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 18 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 30 août 2018Art. 20 → Version 1Arrêté du 30 août 2018Art. 21 → Version 1
- Arrêté du 30 août 2018Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPERIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON (LA FEMIS), Art. 14, Art. 15, Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 16, Sct. Titre VII : DISPOSITIONS COMMUNES, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 20, Art. 21
1 version
29 abrogés