Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des règles des épreuves du CAP
Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'anciens arrêtés concernant les épreuves du certificat d'aptitude professionnelle.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juin 2003Art. 1Arrêté du 17 juin 2003Art. 2Arrêté du 17 juin 2003Art. 3
- Arrêté du 17 juin 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 15 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 11 juillet 2016Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
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