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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes reconnus pour le brevet d'officier chef de quart
Résumé. Les diplômes reconnus pour le brevet d'officier chef de quart de navire de mer sont mis à jour avec des conditions complémentaires spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2015Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 22 décembre 2015Art. Annexe I