Arrêté du 30 août 2017

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 décembre 2015

Art. Annexe I

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Modification des diplômes reconnus pour le brevet d'officier chef de quart

Résumé. Les diplômes reconnus pour le brevet d'officier chef de quart de navire de mer sont mis à jour avec des conditions complémentaires spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2015Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. Annexe I

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