Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté de juillet
Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2008 est modifié par l'article 7 de l'arrêté du 30 août 2017.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Certification en voile et diplôme d'État
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6