Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables pour la formation en voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Arrêté du 30 août 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
cite
Source : Légifrance
Modification des conditions d'accès à la formation d'éducateur sportif en voile
Arrêté du 30 août 2017 · art. 4
Conditions pour former à la voile
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 3 (VD)
Exigences pour enseigner le sport
Code du sport · art. D212-44
Diplôme obligatoire pour enseigner le sport
Code du sport · art. L212-1