Arrêté du 30 août 2017

Article 8

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Article 8

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 1 février 2018 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

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Dispenses et équivalences pour la formation en voile

Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour une formation en voile sont détaillées dans l'annexe VI de l'arrêté.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 18 novembre 2024art. 2

En vigueur du jeudi 1 février 2018 au jeudi 31 décembre 2026

Source : Légifrance