Créé le 1 février 2018 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr ) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
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Créé le 1 février 2018 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr ) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
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Créé le 1 février 2018 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr ) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
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Créé le 1 février 2018 · En vigueur depuis le 12 mai 2021 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
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Créé le 1 février 2018 · En vigueur depuis le 12 mai 2021 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr ) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
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Créé le 1 février 2018 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr ) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
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Créé le 1 février 2018 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
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En vigueur du jeudi 1 février 2018 au jeudi 31 décembre 2026