Arrêté du 30 août 2017

Article 9

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Article 9

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 1 février 2018

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sur les stages de recyclage

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les stages de recyclage en voile.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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