En vigueur depuis le 1 février 2018
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Organisation du stage de recyclage en voile
Le stage de recyclage est organisé par un ou des établissement(s) chargé(s) de la mise en œuvre de la formation en voile et placés sous la tutelle du ministre chargé des sports conformément à l'article R. 212-8 du code du sport (Formation aux sports à risque). Sa mise en œuvre peut faire l'objet d'un conventionnement, après appel à candidature et selon un cahier des charges établis par l'établissement, portant au maximum sur un des deux modules mentionnés à l'article 3 (Stage de recyclage obligatoire pour les diplômés en voile).