Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des poids d'échantillons pour les céréales
Résumé. L'arrêté modifie les poids minimaux d'échantillons à prélever pour différentes espèces de céréales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 1982Art. Annexe III → Version 5
- Arrêté du 15 septembre 1982Art. Annexe III