Article 1
Dans l'arrêté du 18 octobre 2005 susvisé, les mots : « sous-directeur des enseignements » sont remplacés par les mots : « chef du département des formations ».
1 version
Dans l'arrêté du 18 octobre 2005 susvisé, les mots : « sous-directeur des enseignements » sont remplacés par les mots : « chef du département des formations ».
1 version
Dans l'arrêté du 18 octobre 2005 susvisé, les mots : « sous-directeur des enseignements » sont remplacés par les mots : « chef du département des formations ».