Arrêté du 3 septembre 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2003

Art. 3

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Précision des règles de qualité pour les boutures et plançons

Résumé. Les règles de qualité pour les boutures et plançons de peupliers et d'eucalyptus sont précisées, notamment sur leur taille, leur état sanitaire et leur traçabilité.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 novembre 2003Art. 3 → Version 5
- Arrêté du 29 novembre 2003
Art. 3

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