Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des règles de qualité pour les boutures et plançons
Résumé. Les règles de qualité pour les boutures et plançons de peupliers et d'eucalyptus sont précisées, notamment sur leur taille, leur état sanitaire et leur traçabilité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 novembre 2003Art. 3 → Version 5
- Arrêté du 29 novembre 2003Art. 3