JORF n°0223 du 12 septembre 2020

Article 1

Article 1

Le tableau relatif aux classes de taille autorisées pour la commercialisation des plançons de peupliers, de l'article 3 (2 b) de l'arrêté du 29 novembre 2003 susvisé relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction est modifié comme suit :

| Classe |Diamètre minimum à 1 m, en mm|Hauteur minimum, en mètres| |----------|-----------------------------|--------------------------| |8/10 (A1) | 25 à 30 | 3,5 | |10/12 (A2)| 30 à 40 | 4 | |12/14 (A3)| 40 à 50 | 4,5 |


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Version 1

Le tableau relatif aux classes de taille autorisées pour la commercialisation des plançons de peupliers, de l'article 3 (2 b) de l'arrêté du 29 novembre 2003 susvisé relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction est modifié comme suit :

Classe

Diamètre minimum à 1 m, en mm

Hauteur minimum, en mètres

8/10 (A1)

25 à 30

3,5

10/12 (A2)

30 à 40

4

12/14 (A3)

40 à 50

4,5