JORF n°0237 du 5 octobre 2024

Arrêté du 3 octobre 2024

Le ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nommation des membres du cabinet du ministre des solidarités

Résumé Deux personnes sont nommées au cabinet du ministre des solidarités, avec des dates de début différentes.

Sont nommés au cabinet du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes :
Mme Marianne CORNU-PAUCHET, directrice adjointe du cabinet, à compter du 23 septembre 2024 ;
M. Pierre BARRACHAT, chef de cabinet, à compter du 1er octobre 2024.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté va être publié officiellement en France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 3 octobre 2024.

Paul Christophe