JORF n°0231 du 5 octobre 2023

Arrêté du 3 octobre 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 juillet 2023 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Résumé Gaëtan Brueil devient directeur adjoint au ministère de l'éducation nationale.

M. Gaëtan BRUEL est nommé directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à compter du 2 octobre 2023.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit que l'arrêté doit être publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 3 octobre 2023.

Gabriel Attal